Les peines de prison sur Belle-Ile-en-mer

Discussion dans 'Règlement intérieur' créé par Nanou, 20 Avril 2018.

Statut de la discussion:
N'est pas ouverte pour d'autres réponses.
  1. Nanou

    Nanou Leader de Projet

    • Leader de projet
    • Développeur
    • Citoyen
    Inscrit:
    15 Mai 2017
    Messages:
    204
    J'aime reçus:
    2 556
    Points:
    93
    Sexe:
    Homme
    Localité:
    Paris
    • Un fonctionnement clair, net, et précis.
    Sur Belle-Ile-en-mer, nous avons beaucoup ignorez comment notre cas aller être jugé. Aujourd'hui, nous imposons une ligne directive des peines de prison.

    Si nous nous permettons de faire cela, c'est pour réguler correctement les peines, et de jauger précisément le roleplay proposé par la prison et la diversité que l'île propose.

    Ce règlement est aussi présent pour faire avancer le roleplay sans la dépendance de la présence d'un(e) joueur(e).

    • Une peine maximale pour tous.
    Sur Belle-Ile-en-mer, la peine maximale est de 7 jours (hors bonne conduite et remise de peine).


    • Une peine sans jugement.
    - Si vous êtes auditionné par la gendarmerie, et que votre jugement ne peut avoir lieu, vous serez mit en détention provisoire à la prison de Belle-Ile-en-mer pour une durée de 72H.

    - Si votre jugement n'a toujours pas eu lieu. Vous serez remit en liberté conditionnelle pendant 48H où il est possible d'être convoqué par le tribunal.

    - Si vous êtes convoqué par le tribunal pendant votre temps de détention provisoire, le temps déjà passé sera décompté de votre peine.

    - Si vous êtes convoqué par le tribunal pendant votre temps de liberté conditionnelle, le temps passé en détention provisoire à savoir 48H sera décompté de votre peine.

    - Si vous n'êtes pas convoqué par le tribunal durant les 120H de détention provisoire et de liberté conditionnelle, le tribunal classera votre dossier sans suite, vous aurez alors purgé votre peine. Si vous ne vous présentez pas à la convocation, par MP forum, vous serez toujours en attente de jugement.

    • Une peine avec jugement.
    - Si vous êtes auditionné par la gendarmerie, et que votre jugement a lieu, vous êtes maintenant dans la maison d'arrêt de Belle-Ile-en-mer pour la durée que le tribunal aura décidé. Cette durée ne peut excéder les 7 jours continental.

    - Après 72H de détention, sans incident, vous pouvez bénéficier d'une mise en liberté conditionnel jusqu'à la fin de votre peine.

    Exemple 1: 2 jours équivaut à 48H ferme.
    Exemple 2: 3 jours équivaut à 72H ferme.
    Exemple 3: 4 jours équivaut à 72H ferme + 24H sous liberté conditionnelle.
    Exemple 4: 5 jours équivaut à 72H ferme + 48H sous liberté conditionnelle.


    • Les mauvaises conduites.
    - En cas d'évasion, vous êtes un fugitif, si la Gendarmerie vous rattrape, votre peine sera remise à zéro.

    - Vous êtes évadé, et vous alourdissez votre cas, le tribunal pourra alourdir votre peine.

    Exemple 1: Vous êtes en prison pour prise d'otage à main armée, vous vous évadez, vous faites un meurtre. Ce meurtre peut être rajouté à votre peine initiale.
    Exemple 2: Vous êtes en prison pour 72H, vous avez passé 48H, vous vous évadez, la Gendarmerie vous rattrape sans supplément à rajouter à votre dossier, votre peine restera de 72H, remise à zéro.


    - En cas d'incident jugé majeur par l'administration pénitentiaire, celle-ci pourra faire un courrier au tribunal, et celui-ci pourra vous rajouter jusqu'à 24H de prison ferme.



    Vous êtes punissable si vous ne respectez pas ces règles, ou si vous ne faites pas le nécessaire pour qu'elles soient appliquées.
     
    Dernière édition par un modérateur: 19 Juillet 2018
  2. Nanou

    Nanou Leader de Projet

    • Leader de projet
    • Développeur
    • Citoyen
    Inscrit:
    15 Mai 2017
    Messages:
    204
    J'aime reçus:
    2 556
    Points:
    93
    Sexe:
    Homme
    Localité:
    Paris
    Modification de la règle.

    Les détentions provisoires passent de 48H ferme à 72H ferme.
     
  3. Giovanni Bertoni | Berto

    Giovanni Bertoni | Berto Administrateur

    • Administrateur
    • Gendarme
    • Citoyen
    Inscrit:
    15 Mai 2017
    Messages:
    2 350
    J'aime reçus:
    2 065
    Points:
    113
    Sexe:
    Homme
    Modification de la règle.

    Si vous n'êtes pas convoqué par le tribunal durant les 96H de détention provisoire et de liberté conditionnelle, le tribunal classera votre dossier sans suite, vous aurez alors purgé votre peine. Si vous ne vous présentez pas à la convocation, par MP forum, vous serez toujours en attente de jugement.

    Si vous n'êtes pas convoqué par le tribunal durant les 120H de détention provisoire et de liberté conditionnelle, le tribunal classera votre dossier sans suite, vous aurez alors purgé votre peine. Si vous ne vous présentez pas à la convocation, par MP forum, vous serez toujours en attente de jugement.

    Depuis la passage de 48h à 72H la modif n'avait pas été faite, mais pourtant bien applicable en jeu.
     
Statut de la discussion:
N'est pas ouverte pour d'autres réponses.

Partager cette page

Share